Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
NEUTRALISS
Numéro de dépôt :
92431882
Date de dépôt :
27/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque NEUTRALISS
Déposée le 27 août 1992 par HASBANIAN GARABED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEUTRALISS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque NEUTRALISS est expirée depuis le 27 août 2002.
HASBANIAN GARABED a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 avril 1993 - RENONCIATION TOTALE n°156802 - Publication au BOPI 1993-04-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05
Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35